Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'EFFET MOTEUR
Numéro de dépôt :
1383276
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1996
Présentation de la marque L'EFFET MOTEUR
Déposée le 11 août 1986 par la Société Anonyme (SA) PANEURAFRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EFFET MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'EFFET MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFET MOTEUR est expirée depuis le 11 août 1996.
PANEURAFRIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19